Dès que les beaux jours arrivent, certains résidents d’immeuble n’hésitent pas à sortir le barbecue sur leur balcon pour déguster d’excellentes grillades en famille ou entre amis.
Que dit la législation quant à l’utilisation d’un barbecue sur le balcon ? Quels sont les modèles de barbecues autorisés ? Réponse maintenant !
Barbecue de balcon : quelle législation ?
L’usage d’un barbecue sur un balcon fait l’objet d’une réglementation. Bien qu’il n’existe pourtant pas de texte officiel concernant l’utilisation d’un barbecue sur un balcon, c’est principalement le règlement intérieur de copropriété qui fixe les droits et devoirs des habitants d’un immeuble.
Pour être certain de ne pas enfreindre les règles établies, il est conseillé de :
- Consulter le règlement de copropriété : des restrictions peuvent y être stipulées.
- Se renseigner auprès de la mairie de la commune concernée : en effet, un arrêté municipal peut limiter, voire interdire l’usage d’un barbecue sur un balcon ou une terrasse d’immeuble.
Barbecue balcon : risques encourus en cas de non-respect de la réglementation
Malgré l’interdiction, certains résidents d’immeuble se servent de leur barbecue, sans se préoccuper des risques de nuisances olfactives ni des traces de fumées qui peuvent noircir les façades. Si la clause du règlement n’est pas respectée, le voisinage peut :
- signaler la gêne au copropriétaire à l’origine des nuisances ;
- à défaut, alerter le syndic d’immeuble qui prend alors les mesures nécessaires pour faire cesser les nuisances ;
- si les démarches restent infructueuses, le voisinage peut recourir à un médiateur ou à un conciliateur, chacun pouvant trouver une solution amiable ;
- engager - en dernier recours - une action en justice : si aucun accord n’est possible entre les parties, il existe une solution ultime qui consiste à saisir la juridiction.
À noter qu’en termes de nuisances pouvant importuner le voisinage ou de dommages occasionnés (en l’occurrence une façade noircie par la fumée due à l’utilisation d’un barbecue balcon), le tribunal civil est compétent pour régler le litige. Il faut toutefois prouver que le voisin utilise son barbecue dans l’intention de nuire. Si le trouble est occasionnel, il n’est pas certain que le juge donne raison au plaignant.
Quels modèles de barbecue sont autorisés sur un balcon ?
Il existe des barbecues de balcon qui peuvent être utilisés occasionnellement. Il est toutefois conseillé de ne pas les faire fonctionner par grand vent afin d’éviter tout dégagement d’odeur et/ou de fumée chez le voisin. Parmi ces modèles, on distingue :
- Le barbecue portable muni de quatre pieds. D’encombrement réduit, il peut être déplacé facilement et entreposé dans un local réduit.
- Le barbecue de rambarde à suspendre au garde-corps côté intérieur du balcon. De petite taille (environ 60 × 20 cm), il peut également servir de jardinière lorsqu’il n’est pas utilisé pour les grillades.
- Le barbecue de table, souvent pliable. Selon les modèles, il peut être de forme ronde, rectangulaire, ovale ou carrée.
On peut le poser sur une table ou tout autre meuble grâce à ses pieds amovibles et antidérapants. Électrique ou à gaz, le barbecue de table est idéal pour être utilisé sur le balcon, car la plupart des modèles de cette gamme ne dégage pas de fumée.
Besoin d’aller plus loin ?
- Faire un barbecue sur son balcon ne doit pas causer de troubles du voisinage. Toutes les infos sur notre page dédiée.
- Pour occuper intelligemment l’espace de votre balcon, vous pouvez y installer un potager !
- Pour éviter d’enfumer vos voisins, apprenez à maîtriser le feu du barbecue.